Notice and Takedown

Promos.fr ne vérifie pas automatiquement toutes les publications publiées par Promos.fr, telles que les sites web (mobiles) et les applications (mobiles) qui sera appelée "Publication". Le contenu publié par la "Publication", y compris le texte, des photos, des videos et les logiciels informatiques, qu'ils soient de nature éditoriale ou commerciale qui sera appelée "Contenu". Si vous croyez qu'une Publication publiée par un utilisateur de Promos.fr qui sera appelée "Contenu utilisateur" est manifestement illégal ou punissable, vous pouvez le signaler via . Veuillez indiquer clairement les informations suivantes :

  1. votre nom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone;
  2. le contenu concerné, y compris l'URL exacte de la page sur laquelle se trouve le contenu en question a été publié;
  3. la raison pour laquelle ce contenu devrait être supprimé, votre relation avec ce contenu (le cas échéant) ;;
  4. s'il y a un intérêt urgent;
  5. autres informations pertinentes.

Aucun droit ne peut être tiré de cette procédure. En réponse à une notification, Promos.fr va déterminer à sa seule discrétion s'il convient ou non de supprimer le contenu utilisateur en question, ou de prendre d'autres mesures